Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUNE SPORT
Monsieur SAVOYE Henry

Numéro de dépôt :
1377368
Date de dépôt :
30/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1996

Présentation de la marque BEAUNE SPORT

Déposée le 30 octobre 1986 par monsieur SAVOYE Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUNE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAVOYE Henry domicilié(e) 21550 LADOIX SERRIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque BEAUNE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUNE SPORT est expirée depuis le 30 octobre 1996.

SAVOYE Henry a également déposé les autres marques suivantes : VINIBEAUNE , LOCAMEX , SAVOYE & Cie , HENRY SAVOYE , LOCAMEX


Monsieur SAVOYE Henry - 21550 LADOIX SERRIGNY. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vêtements et sous-vêtements en général, et notamment justaucorps, kimonos, culottes, shorts, sweat-shirts, tee-shirts, collants, chaussettes, gants, habillements de bain, maillots de bain, survêtements, blousons, pantalons, jupes, combinaisons;chaussures y compris chaussures de sport;articles de chapellerie notamment bonnets de bain, casquettes.Jeux et jouets en général;articles de gymnastique et de sport;ballons;skis et leurs accessoires;appareils de musculation;engins, instruments, ustensiles et appareils pour exercice corporel, notamment pour pédaler, ramer;raquettes, tables, sacs, filets, gants et autres accessoires pour pratiquer un sport;planches à voile et leurs accessoires.Publicité et affaires;distribution de prospectus, d'échantillons;location et diffusion de matériel publicitaire;conseils, informations ou renseignements d'affaires.Education;divertissements et spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;services de loisir;culture physique;enseignement de gymnastique et de sport;club de mise en forme;parc de loisir; organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.